Mentions légales

et conditions d’utilisations de ce site

Article n°1 : Informations générales

Le présent site est la propriété de la SARL DE KERMA au capital de 25000€ immatriculée sous le numéro 51217029100029, dont le siège est situé 8 Rue de Rennes, 50170 PONTORSON.  

  • Directeurs de la publication : Marianne et Emmanuel MELAIN

Article n°2 : Utilisation

L'utilisateur du site De Kerma reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est enparfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Ce site est accessible 24h/24h et 7j/7j, à l'exception des cas de forces majeures, difficultés informatiques liées à la structure des réseaux de télécommunication ou difficultés d'ordre technique. Pour assurer la maintenance, l'exploitant de ce site pourra interrompre l'accès en s'efforcant d'en avertir préalablement les utilisateurs.

Article n°3 : Responsabilité

La responsabilité de la SARL De Kerma ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel le visiteur accèderait via le présent site grâce à un lien hypertexte. Les contenus des sites tiers engagent la seule responsabilité de leurs éditeurs respectifs. De kerma ne pourrait être tenu pour responsable d'une éventuelle attaque de virus ou autre parasite informatique transitant par ces sites tiers.

Les informations fournies par l'exploitant du présent site, le sont à titre indicatif. L'exploitant du site ne saurait garantir l'exactitude, la complètude et l'actualité des informations diffusées sur son site. L'exploitant met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d'un virus sur son site.

Article N°4 : Informatique & libertés

En conformité avec les disposition de la loi du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir de ce site ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'adresse suivante : SARL DE KERMA - 8 Rue de Rennes - 50 170 PONTORSON

Article N°5 : Propriété

La modification, la réutilisation, la retransmission des textes et des images du présent site sont interdites, sauf autorisation préalable de la part de Marianne ou Emmanuel MELAIN. La structure générale, les textes, les images, sons, savoir-faire... et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la SARL DE KERMA. Toute représentation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnées par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Article N°6 : Loi

Le contenu du site DE KERMA est régi par la loi française.

Pour la gestion des contenus de ce site, DE KERMA fait confiance à MC PERFORMANCES - 3 Place Carnot 50300 Avranches